Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale
- SARL BERTRAND FILS
- Nom commercial
- Location 360
- Forme juridique
- Société à Responsabilité Limitée (SARL)
- SIREN
- 452 658 081
- SIRET
- 452 658 081 00016
- N° TVA
- FR57 452 658 081
- Code APE / NAF
- 6831Z — Agences immobilières
- RCS
- 452 658 081 RCS Nancy
- Siège social
- 10 rue de Neuviller, 54740 Laneuveville-devant-Bayon
- Gérant
- M. Guy Bertrand
- Téléphone
- 03 83 725 724
- Site web
- www.location360.fr
- Date de création
- 26 février 2004
Activité professionnelle
Location 360 exerce une activité d’agence immobilière, et propose des services de location de logements à Nancy et son agglomération, sans frais d’agence pour les locataires.
En tant qu’agent immobilier, la société est soumise à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) et à son décret d’application n° 72-678 du 20 juillet 1972.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Location 360 ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Location 360.
Toute exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et régulièrement mises à jour. Cependant, Location 360 ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur ce site.
Location 360 décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Location 360 n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable des dommages ou préjudices pouvant résulter de leur consultation.
Toute création d’un lien hypertexte vers le site de Location 360 doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de la société.
Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses conditions d’utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute réclamation, vous pouvez contacter Location 360 à l’adresse : agence@location360.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.


